SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Harquency.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SEVN
- Date de création
- 04/12/1970
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 19/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
2 autorisations sur la période 26/10/2015 - 19/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Harquency.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Andelys, Tilly (27510) | PC Locaux | ZB61, ZB60 | 3 354 m² | 195 m² | 2015/11/19 |
| La Vallee Des Livrees Le Bout De La Ville, Harquency (27700) | PC Locaux | ZP28 | 345 675 m² | 195 m² | 2015/10/26 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.