2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Harquency.
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 19/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2015 - 19/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Harquency.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU VEXIN NORMAND (S.I.E.V.N.) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Andelys, Tilly (27510) | PC Locaux | ZB61, ZB60 | 3 354 m² | 195 m² | 2015/11/19 |
| La Vallee Des Livrees Le Bout De La Ville, Harquency (27700) | PC Locaux | ZP28 | 345 675 m² | 195 m² | 2015/10/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
