SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chilly-Mazarin.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 91140 à VILLEBON-SUR-YVETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/09/1994
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 02/09/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 02/09/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Chilly-Mazarin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'orme Aux Moineaux, Les Ulis (91940) | PC Locaux | BO52 | — | 52 m² | 2014/09/02 |
| Chemin Des Edouets, Chilly-Mazarin (91380) | DP Locaux | AC461 | 7 525 m² | 17 m² | 2014/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL ACCUEIL GENS VOYAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.