SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevagnes.
Profil et organisation
SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 03230 à CHEVAGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/03/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2018 - 04/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
2 autorisations sur la période 21/03/2018 - 04/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chevagnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte Troncay, Chevagnes (03230) | PC Locaux | F241 | 6 698 m² | 216 m² | 2020/06/04 |
| La Motte Troncais, Chevagnes (03230) | PC Locaux | F241 | 6 698 m² | 23 m² | 2018/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM POUR MARPA DE CHEVAGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.