Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fonceau De Malrencontre, Auvers-Saint-Georges (91580) | PD | D262 | — | 2013/06/10 |
SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE - Permis de démolir
Cessée
259100436
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auvers-Saint-Georges.
Profil et organisation
SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 91510 à Janville-sur-Juine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de démolir de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/06/2013 - 10/06/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
1 autorisation sur la période 10/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Auvers-Saint-Georges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECOLE POLYTECHNIQUE
SIREN 199115684
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
SIREN 200059228
Même département de siège
26 autorisations
16 PC
5 PA
5 PD
INSTITUT MINES-TELECOM
SIREN 180092025
Même département de siège
24 autorisations
22 PC
2 PA
CA COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION
SIREN 200057859
Même département de siège
23 autorisations
15 PC
4 PA
4 PD
OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
SIREN 775722879
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE PARIS-SACLAY
SIREN 818051203
Même département de siège
19 autorisations
6 PC
5 PA
8 PD
Sources des informations sur SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE ?
SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE ?
Le profil de SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM EAUX VALLEE DE LA JUINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable