2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCO SCOLAIR PREMIER CYCLE NANCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lay-Saint-Christophe.
SYND INTERCO SCOLAIR PREMIER CYCLE NANCY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCO SCOLAIR PREMIER CYCLE NANCY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2013 - 16/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCO SCOLAIR PREMIER CYCLE NANCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lay-Saint-Christophe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCO SCOLAIR PREMIER CYCLE NANCY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal Du Moulin Au Moulin Noir, Lay-Saint-Christophe (54690) | PC Locaux | ZL12 | — | 92 m² | 2013/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
