2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
SYND DEPARTEMENTAL ENERGIE LOIRE ATLAN est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Derval.
SYND DEPARTEMENTAL ENERGIE LOIRE ATLAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND DEPARTEMENTAL ENERGIE LOIRE ATLAN compte 13 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 19/06/2017, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND DEPARTEMENTAL ENERGIE LOIRE ATLAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 11/03/2013 - 19/06/2017, réparties dans 12 communes, principalement à Derval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND DEPARTEMENTAL ENERGIE LOIRE ATLAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd46 Rte De Chateaubriant, Derval (44590) | DP Locaux | ZS69 | 21 055 m² | 7 m² | 2014/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
12 communes - 1 département - 1 région
Derval
2 autorisations
Campbon
1 autorisation
Guémené-Penfao
1 autorisation
Haute-Goulaine
1 autorisation
Malville
1 autorisation
Plessé
1 autorisation
Port-Saint-Père
1 autorisation
Préfailles
1 autorisation
Saint-Lumine-de-Coutais
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
