Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Gueret, Bully (69210) | PA | 0B663, 0B665 | 4 619 m² | 2016/05/25 |
SW INVESTISSEMENT - Permis d'aménager
Cessée
429698590
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SW INVESTISSEMENT
SW INVESTISSEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bully.
Profil et organisation
SW INVESTISSEMENT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SW INVESTISSEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de SW INVESTISSEMENT
Activité d’urbanisme de SW INVESTISSEMENT
SW INVESTISSEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2016 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SW INVESTISSEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/05/2016 - 25/05/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SW INVESTISSEMENT
1 autorisation sur la période 25/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bully.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SW INVESTISSEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SW INVESTISSEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SW INVESTISSEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SW INVESTISSEMENT ?
SW INVESTISSEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SW INVESTISSEMENT ?
Le profil de SW INVESTISSEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SW INVESTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SW INVESTISSEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SW INVESTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable