SV CANADEL - Permis de construire et DP

Active
539063149 Société civile immobilière Créée le 02/01/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SV CANADEL

SV CANADEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rayol-Canadel-sur-Mer.

Profil et organisation

SV CANADEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SV CANADEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SV CANADEL

Activité d’urbanisme de SV CANADEL

SV CANADEL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 17/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SV CANADEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2014 - 17/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SV CANADEL

2 autorisations sur la période 21/03/2014 - 17/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rayol-Canadel-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SV CANADEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Canadel, Rayol-Canadel-sur-Mer (83820) PC Logement AK141 1 744 m² 266 m² 2020/09/17
Le Canadel, Rayol-Canadel-sur-Mer (83820) PC Logement AK141 1 744 m² 295 m² 2014/03/21

Répartition géographique des autorisations de SV CANADEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SV CANADEL

Sources des informations sur SV CANADEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SV CANADEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SV CANADEL ?
SV CANADEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SV CANADEL ?
Le profil de SV CANADEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SV CANADEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SV CANADEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SV CANADEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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