2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.22Z - Traitement et élimination des déchets dangereux
Siège
Permis de construire et DP
4
SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Salaise-sur-Sanne.
SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69700 à Givors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 26/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/07/2017 - 26/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Salaise-sur-Sanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Chem De Chez Ramier, Oriolles (16480) | PC Locaux | A947 | 21 514 m² | 57 m² | 2021/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
