STOCAM - Permis de construire et DP

Active
520156969 Autre société civile PME Créée le 01/02/2010

Infos clés

Présentation détaillée de STOCAM

STOCAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles.

Profil et organisation

STOCAM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33770 à Salles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STOCAM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
01/02/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de STOCAM

Activité d’urbanisme de STOCAM

STOCAM compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2013 - 07/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STOCAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/10/2013 - 07/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STOCAM

1 autorisation sur la période 07/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Salles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STOCAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de STOCAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à STOCAM

Sources des informations sur STOCAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STOCAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STOCAM ?
STOCAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STOCAM ?
Le profil de STOCAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STOCAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STOCAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STOCAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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