3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
STEPHANE DELIGNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tœufles.
STEPHANE DELIGNIERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 80870 à Tœufles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STEPHANE DELIGNIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/12/2014 - 26/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STEPHANE DELIGNIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/12/2014 - 26/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Tœufles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STEPHANE DELIGNIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Hallet, Tœufles (80870) | PC Locaux | 0D338 | 5 167 m² | 470 m² | 2015/09/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Hallet, Tœufles (80870) | PC Locaux | 0D338 | 5 167 m² | 450 m² | 2014/12/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.