2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
12
STE AMENAG FONCIER IMMO RHONE-ALPES est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 12 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Chavanoz.
STE AMENAG FONCIER IMMO RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38230 à Charvieu-Chavagneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STE AMENAG FONCIER IMMO RHONE-ALPES compte 12 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 21/02/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour STE AMENAG FONCIER IMMO RHONE-ALPES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 29/07/2013 - 21/02/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Chavanoz.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bonnes Lotissement ""Le Clos Des Bonnes"", Loyettes (01360) | PA | 0A1225, 0A1238 | 16 833 m² | 2016/10/03 |
| Rue Des Cottages, Chavanoz (38230) | PA | AK414 | 5 257 m² | 2016/01/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
10 communes - 2 départements - 1 région
Chavanoz
3 autorisations
Chamagnieu
1 autorisation
Charvieu-Chavagneux
1 autorisation
Les Avenières Veyrins-Thuellin
1 autorisation
Leyrieu
1 autorisation
Loyettes
1 autorisation
Meximieux
1 autorisation
Roche
1 autorisation
Saint-Jean-de-Niost
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
