2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
STC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Devecey.
STC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STC compte 4 autorisations recensées sur la période 23/03/2022 - 24/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/03/2022 - 24/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Devecey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N Lotissement Le Clos Des Ve Lotissement Le Clos Des Vernes, Devecey (25870) | PC Logement | ZD362 | 352 m² | 105 m² | 2024/01/24 |
| Lot N Lotissement Le Clos Des Ve Lotissement Le Clos Des Vernes, Devecey (25870) | PC Logement | ZD361 | 352 m² | 105 m² | 2024/01/24 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 1 Lotissement Le Clos Des Ve Les Vernes, Devecey (25870) | PC Logement | ZD347 | 529 m² | 114 m² | 2022/11/17 |
| Lotissement ""Brillotey"" (L, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PC Logement | ZA139 | 730 m² | 105 m² | 2022/03/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
