Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Ilot, Grépiac (31190) | PD | B986, B387 | — | 2013/02/09 |
S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES - Permis de démolir
Active
414734194
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/12/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grépiac.
Profil et organisation
S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31870 à Lagardelle-sur-Lèze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.12B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 43 - Travaux de construction spécialisés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
Activité d’urbanisme de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2013 - 09/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/02/2013 - 09/02/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
1 autorisation sur la période 09/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Grépiac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PARCS AMENAGEUR
SIREN 478595390
Même secteur et même département
81 autorisations
81 PA
OPPIDEA
SIREN 528998354
Même secteur et même département
35 autorisations
11 PC
1 PA
23 PD
SARL CREATION FONCIERE
SIREN 381792514
Même secteur et même département
33 autorisations
2 PC
31 PA
SOCAMI
SIREN 480855154
Même secteur et même département
24 autorisations
23 PC
1 PA
B.C. PROMOTION
SIREN 431222231
Même secteur et même département
23 autorisations
20 PC
1 PA
2 PD
BTC II
SIREN 488391434
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES ?
S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES ?
Le profil de S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.T.A.T , SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX AGRICOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable