SSC - Permis de construire et DP

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919247080 Société civile immobilière Créée le 01/10/2022

Présentation détaillée de SSC

SSC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilloles.

Profil et organisation

SSC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à Sardieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SSC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SSC

Activité d’urbanisme de SSC

SSC compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2023 - 09/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2023 - 09/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SSC

1 autorisation sur la période 09/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilloles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SSC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activites Des Alpes, Marcilloles (38260) PC Mixte ZE281, ZE392 4 601 m² 1 037 m² 2023/03/09

Répartition géographique des autorisations de SSC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SSC

Sources des informations sur SSC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SSC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SSC ?
SSC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SSC ?
Le profil de SSC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SSC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SSC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SSC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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