2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SPORT NAUTIQUE DE L OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.
SPORT NAUTIQUE DE L OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPORT NAUTIQUE DE L OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2014 - 26/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPORT NAUTIQUE DE L OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPORT NAUTIQUE DE L OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Port Breton, Carquefou (44470) | PC Locaux | ZP106, ZP109 | 6 880 m² | 102 m² | 2014/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
