Présentation détaillée de SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquebrune-Cap-Martin.
Profil et organisation
SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 06500 à Menton.
Permis d'aménager de SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/10/2024 - 10/10/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Roquebrune-Cap-Martin.
Demandeurs comparables à SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT ?
SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT ?
Le profil de SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.