Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Évreux (27000) | PA | — | — | 2025/09/17 |
SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT - Permis d'aménager
Active
892604828
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
PME
Créée le 13/10/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évreux.
Profil et organisation
SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 27000 à Évreux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/10/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2025 - 17/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/09/2025 - 17/09/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
1 autorisation sur la période 17/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Évreux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT COOPERATIF DE NORMANDIE
SIREN 603650029
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIREN 759200751
Même département de siège
583 autorisations
513 PC
28 PA
42 PD
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SIREN 533969457
Même département de siège
170 autorisations
150 PC
4 PA
16 PD
COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
SIREN 496880337
Même département de siège
156 autorisations
145 PC
11 PA
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ORLEANAIS S.E.M.D.O
SIREN 307718734
Même département de siège
121 autorisations
30 PC
4 PA
87 PD
COOPARTOIS COOPERATIVE H L M
SIREN 356200501
Même département de siège
94 autorisations
92 PC
2 PA
Sources des informations sur SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT ?
SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT ?
Le profil de SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL EVREUX NORMANDIE AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable