Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Et Avenue Edouard Vaillant, Pantin (93500) | PD | J66, J70 | 3 400 m² | 2025/01/30 |
SPL ENSEMBLE - Permis de démolir
Active
849526447
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
PME
Créée le 15/11/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
10
Présentation détaillée de SPL ENSEMBLE
SPL ENSEMBLE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 10 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pantin.
Profil et organisation
SPL ENSEMBLE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 93230 à Romainville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SPL ENSEMBLE
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SPL ENSEMBLE
Activité d’urbanisme de SPL ENSEMBLE
SPL ENSEMBLE compte 10 autorisations recensées sur la période 06/07/2023 - 04/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL ENSEMBLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
06/07/2023 - 04/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de démolir de SPL ENSEMBLE
10 autorisations sur la période 06/07/2023 - 04/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pantin.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SPL ENSEMBLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SPL ENSEMBLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
SIREN 381666924
Même département de siège
87 autorisations
3 PC
3 PA
81 PD
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
SIREN 790298152
Même département de siège
32 autorisations
1 PC
31 PD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT DE RENOVATION ET D'EQUIPEMENT DE NOISY LE GRAND
SIREN 337678874
Même département de siège
24 autorisations
5 PC
19 PD
COOPERATIVE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE
SIREN 314226960
Même département de siège
16 autorisations
14 PC
1 PA
1 PD
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE NOCEENNE
SIREN 382367522
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIREN 922697719
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
1 PA
3 PD
Sources des informations sur SPL ENSEMBLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPL ENSEMBLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL ENSEMBLE ?
SPL ENSEMBLE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL ENSEMBLE ?
Le profil de SPL ENSEMBLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL ENSEMBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL ENSEMBLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL ENSEMBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable