SPFPL MOUYSSET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
810416420 Autres formes juridiques PME Créée le 01/03/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Var (83)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SPFPL MOUYSSET

SPFPL MOUYSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Valette-du-Var.

Profil et organisation

SPFPL MOUYSSET est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 83160 à LA VALETTE-DU-VAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPFPL MOUYSSET
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
01/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SPFPL MOUYSSET

Activité d’urbanisme de SPFPL MOUYSSET

SPFPL MOUYSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2023 - 17/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPFPL MOUYSSET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2023 - 17/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPFPL MOUYSSET

1 autorisation sur la période 17/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Valette-du-Var. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPFPL MOUYSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
220 Avenue Pasteur, La Valette-du-Var (83160) PC Locaux BC163 914 m² 396 m² 2024/04/17

Permis d'aménager de SPFPL MOUYSSET

1 autorisation sur la période 01/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Valette-du-Var. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
220 Avenue Pasteur, La Valette-du-Var (83160) PA BC163 7 208 m² 2023/04/01

Répartition géographique des autorisations de SPFPL MOUYSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SPFPL MOUYSSET

Sources des informations sur SPFPL MOUYSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPFPL MOUYSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPFPL MOUYSSET ?
SPFPL MOUYSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPFPL MOUYSSET ?
Le profil de SPFPL MOUYSSET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPFPL MOUYSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPFPL MOUYSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPFPL MOUYSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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