Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Bd De Javrezac, Cognac (16100) | PD | BN14 | 1 090 m² | 2024/09/26 |
SPAM 74 - Permis de démolir
Active
979069465
Société civile immobilière
Créée le 31/08/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SPAM 74
SPAM 74 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognac.
Profil et organisation
SPAM 74 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17100 aux Gonds.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SPAM 74
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/08/2023
Siège social
Permis de démolir de SPAM 74
Activité d’urbanisme de SPAM 74
SPAM 74 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2024 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SPAM 74, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2024 - 26/09/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SPAM 74
1 autorisation sur la période 26/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cognac.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SPAM 74
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SPAM 74
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PASQU'ORDELIERS
SIREN 501298855
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI RICHARD
SIREN 509497384
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
2 PA
2 PD
TUTTILOC
SIREN 501003792
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI COURPRON
SIREN 539415000
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
LES TRACAS
SIREN 503793465
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI LE QUINZE
SIREN 509298857
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur SPAM 74
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPAM 74
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPAM 74 ?
SPAM 74 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPAM 74 ?
Le profil de SPAM 74 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPAM 74 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPAM 74 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPAM 74 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable