SOLEIA 46 - Permis de construire et DP

Active
840960991 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 26/06/2018

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOLEIA 46

SOLEIA 46 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arpheuilles.

Profil et organisation

SOLEIA 46 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14280 à SAINT-CONTEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOLEIA 46
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
26/06/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SOLEIA 46

Activité d’urbanisme de SOLEIA 46

SOLEIA 46 compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2021 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOLEIA 46, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2021 - 22/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOLEIA 46

2 autorisations sur la période 16/07/2021 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arpheuilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOLEIA 46 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brande Des Grands Cours, Arpheuilles (18200) PC Locaux ZE14 56 530 m² 2 320 m² 2023/05/22
La Brande Des Grands Cours, Arpheuilles (18200) PC Locaux ZE27 29 m² 2021/07/16

Répartition géographique des autorisations de SOLEIA 46

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOLEIA 46

Sources des informations sur SOLEIA 46

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOLEIA 46

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOLEIA 46 ?
SOLEIA 46 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOLEIA 46 ?
Le profil de SOLEIA 46 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOLEIA 46 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOLEIA 46 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOLEIA 46 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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