Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Kervetot Brigneau, Moëlan-sur-Mer (29350) | PA | BP58, BP454 | — | 2013/03/21 |
SOL-PARTNER - Permis d'aménager
Cessée
413991035
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 25/09/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SOL-PARTNER
SOL-PARTNER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moëlan-sur-Mer.
Profil et organisation
SOL-PARTNER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 29350 à Moëlan-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOL-PARTNER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/09/1997
Siège social
Permis d'aménager de SOL-PARTNER
Activité d’urbanisme de SOL-PARTNER
SOL-PARTNER compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2013 - 21/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOL-PARTNER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/03/2013 - 21/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SOL-PARTNER
1 autorisation sur la période 21/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Moëlan-sur-Mer.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SOL-PARTNER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOL-PARTNER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOFT
SIREN 534011176
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LESUEUR ARCHITECTURE
SIREN 791312762
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
FACETTES PAYSAGES
SIREN 922731419
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
INGENIERIE CONCEPT ET CONSTRUCTION
SIREN 391141041
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LE BIHAN ET ASSOCIES
SIREN 401200480
Même département de siège
2 autorisations
1 PA
1 PD
CAP ARCHITECTURE
SIREN 440334092
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
Sources des informations sur SOL-PARTNER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOL-PARTNER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOL-PARTNER ?
SOL-PARTNER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOL-PARTNER ?
Le profil de SOL-PARTNER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOL-PARTNER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOL-PARTNER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOL-PARTNER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable