SOGAD - Permis de construire et DP

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322323783 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 16/07/1981

Infos clés

Présentation détaillée de SOGAD

SOGAD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Passage.

Profil et organisation

SOGAD est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 47520 au Passage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOGAD
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
16/07/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOGAD

Activité d’urbanisme de SOGAD

SOGAD compte 3 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 11/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOGAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/05/2019 - 11/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOGAD

3 autorisations sur la période 03/05/2019 - 11/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Passage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOGAD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mombusq, Le Passage (47520) DP Locaux A950 6 m² 10 m² 2022/10/11
Monbusq, Le Passage (47520) DP Locaux A950 6 300 m² 10 m² 2022/07/05
Monbusc, Le Passage (47520) PC Locaux A948, A950 7 009 m² 193 m² 2019/05/03

Répartition géographique des autorisations de SOGAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOGAD

Sources des informations sur SOGAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOGAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOGAD ?
SOGAD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOGAD ?
Le profil de SOGAD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOGAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOGAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOGAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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