2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METROPOLE ENERGIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gellainville.
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METROPOLE ENERGIES est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METROPOLE ENERGIES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2016 - 18/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METROPOLE ENERGIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gellainville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METROPOLE ENERGIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Helene Boucher Le Muid, Gellainville (28630) | PC Locaux | ZR232 | 19 847 m² | 453 m² | 2016/03/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
