SOCIETE PATRICK TUBERT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOCIETE PATRICK TUBERT
SOCIETE PATRICK TUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elne.
Profil et organisation
SOCIETE PATRICK TUBERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66200 à ELNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE PATRICK TUBERT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1993
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE PATRICK TUBERT
Activité d’urbanisme de SOCIETE PATRICK TUBERT
SOCIETE PATRICK TUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 05/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PATRICK TUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE PATRICK TUBERT
2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 05/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Elne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PATRICK TUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit ""De Charl, Elne (66200) | PC Locaux | AL191, AL193 | 15 442 m² | 1 263 m² | 2015/08/05 |
| Rte De Bages - Mas Tubert, Elne (66200) | PC Locaux | BE8, BE7 | 42 222 m² | 292 m² | 2014/01/22 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE PATRICK TUBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE PATRICK TUBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE PATRICK TUBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.