2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE PATRICK TUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elne.
SOCIETE PATRICK TUBERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66200 à Elne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE PATRICK TUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 05/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PATRICK TUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 05/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Elne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PATRICK TUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit ""De Charl, Elne (66200) | PC Locaux | AL191, AL193 | 15 442 m² | 1 263 m² | 2015/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Bages - Mas Tubert, Elne (66200) | PC Locaux | BE8, BE7 | 42 222 m² | 292 m² | 2014/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
