SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montsoult.
Profil et organisation
SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95120 à ERMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/04/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
Activité d’urbanisme de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL compte 4 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 09/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
3 autorisations sur la période 23/04/2013 - 09/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montsoult. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Paradis, Le Plessis-Bouchard (95130) | PC Logement | AI543 | 405 m² | 106 m² | 2021/02/09 |
| Adresse Non Renseignée, Montsoult (95560) | PC Logement | — | — | 133 m² | 2013/04/26 |
| Adresse Non Renseignée, Montsoult (95560) | PC Logement | — | — | 133 m² | 2013/04/23 |
Permis d'aménager de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
1 autorisation sur la période 13/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montsoult. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| All Des Maraichers, Montsoult (95560) | PA | AC325, AC186 | — | 2014/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE NOUVELLE DES CONSTRUCTIONS LE BAIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.