2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
SOCIETE MODERNE DE BATIMENTS IMMOBILIERS PASSEMAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argenteuil.
SOCIETE MODERNE DE BATIMENTS IMMOBILIERS PASSEMAY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75009 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE MODERNE DE BATIMENTS IMMOBILIERS PASSEMAY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2019 - 15/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE MODERNE DE BATIMENTS IMMOBILIERS PASSEMAY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Argenteuil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Bi Rue De Passemay/ Rue De F, Argenteuil (95100) | PA | AD585, AD1220 | 6 620 m² | 2019/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
