SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 - Permis de construire et DP

Active
879406783 Société civile immobilière Créée le 19/11/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malansac.

Profil et organisation

SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 56220 MALANSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/11/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

Activité d’urbanisme de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2022 - 07/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2022 - 07/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

2 autorisations sur la période 07/01/2022 - 07/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Malansac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Du Lin, Malansac (56220) DP Locaux AD224 564 m² 16 m² 2023/09/07
Adresse Non Renseignée, Malansac (56220) PC Logement AD200, ZO224 564 m² 93 m² 2022/01/07

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

Sources des informations sur SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 ?
SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 ?
Le profil de SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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