Présentation détaillée de SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil-Moustiers.
Profil et organisation
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
Permis de construire et DP de SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
Activité d’urbanisme de SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/01/2017 - 09/01/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/01/2017 - 09/01/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
1 autorisation sur la période 09/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Verneuil-Moustiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES ?
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES ?
Le profil de SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES CHAMPS TROUVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.