Présentation détaillée de SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eygalières.
Profil et organisation
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13810 à Eygalières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Permis de construire et DP de SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
Activité d’urbanisme de SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/10/2017 - 18/10/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/10/2017 - 18/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
1 autorisation sur la période 18/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Eygalières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES ?
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES ?
Le profil de SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU MAS DES FIDELES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.