Présentation détaillée de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brie-Comte-Robert.
Profil et organisation
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 77170 à Brie-Comte-Robert.
Permis d'aménager de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
Activité d’urbanisme de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE compte 2
autorisations recensées
sur la période 11/01/2017 - 19/07/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
11/01/2017 - 19/07/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
2 autorisations sur la période 11/01/2017 - 19/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert.
Demandeurs comparables à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE ?
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE ?
Le profil de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA BRIE FRANCAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.