Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du 8 Mai 1945 Le Comte De Foix, Cussac-sur-Loire (43370) | PD | AA47 | — | 2014/06/10 |
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION - Permis de démolir
Cessée
386120190
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/01/1961
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussac-sur-Loire.
Profil et organisation
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 43370 à Cussac-sur-Loire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- SIRET du siège
- Sigle
- S.M.T.V.
- Date de création
- 01/01/1961
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2014 - 10/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/06/2014 - 10/06/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
1 autorisation sur la période 10/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cussac-sur-Loire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VEY SAS
SIREN 322893942
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
LEYGATECH
SIREN 441815198
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SABAROT WASSNER
SIREN 585750813
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
COMPAGNIE FROMAGERE DE LA VALLEE DE L'ANCE
SIREN 314830050
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
MAROQUINERIE DU PUY
SIREN 531040053
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FAREVA LA VALLEE
SIREN 809999832
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION ?
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION ?
Le profil de SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable