2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET DE L'ECALIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Neubourg.
SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET DE L'ECALIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET DE L'ECALIER compte 4 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 11/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET DE L'ECALIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/05/2013 - 11/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement au Neubourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE DISTRIBUTION DU NEUBOURG ET DE L'ECALIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Louviers, Le Neubourg (27110) | PC Locaux | AP44, AP45 | 39 345 m² | 515 m² | 2013/09/04 |
| Le Haut Du Val 2, Crosville-la-Vieille (27110) | PC Locaux | ZA278 | 14 282 m² | 2 955 m² | 2013/05/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
