SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES - Permis de construire et DP

Active
810999722 Association déclarée Créée le 09/03/2014

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresles.

Profil et organisation

SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60510 à Bresles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
09/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

Activité d’urbanisme de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2015 - 15/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2015 - 15/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

1 autorisation sur la période 15/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bresles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Francois Lenzi, Bresles (60510) PC Locaux D891 434 m² 49 m² 2015/12/15

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

Sources des informations sur SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES ?
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES ?
Le profil de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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