Présentation détaillée de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresles.
Profil et organisation
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60510 à Bresles.
Permis de construire et DP de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES compte 1
autorisation recensée
sur la période 15/12/2015 - 15/12/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2015 - 15/12/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
1 autorisation sur la période 15/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bresles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES ?
SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES ?
Le profil de SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE CHASSE DES MARAIS COMMUNAUX DE BRESLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.