2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clusaz.
SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 74220 à La Clusaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ compte 11 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 03/09/2013 - 21/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 935 Rte Du Col Des Aravis La Ruade, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B1837 | 18 657 m² | 164 m² | 2013/09/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 22/07/2021 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Balme, La Clusaz (74220) | PA | A5421, A5478 | 1 825 936 m² | 2025/04/30 |
| Sentier Du Bossonnet, La Clusaz (74220) | PA | A155, A2385 | 126 618 m² | 2025/04/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clos, La Clusaz (74220) | PA | B2128, B3475 | 15 252 m² | 2021/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
