Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gentioux-Pigerolles.
Profil et organisation
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 23340 à Faux-la-Montagne.
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/08/2023 - 24/08/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/08/2023 - 24/08/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
1 autorisation sur la période 24/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Gentioux-Pigerolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN ?
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF L'ARBAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.