2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
8
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Usson-du-Poitou.
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 86550 à Mignaloux-Beauvoir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE compte 8 autorisations recensées sur la période 26/11/2016 - 11/05/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 26/11/2016 - 11/05/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Usson-du-Poitou.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Brandes De La Foret, La Ferrière-Airoux (86160) | PA | AH64 | — | 2016/11/28 |
| Brandes De Peid Barau, Brion (86160) | PA | A1 | — | 2016/11/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Usson-du-Poitou
3 autorisations
La Ferrière-Airoux
2 autorisations
Saint-Secondin
2 autorisations
Brion
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
