2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE SAINT GABRIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
SOCIETE CIVILE SAINT GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84120 à La Bastidonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE SAINT GABRIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 21/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE SAINT GABRIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 21/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE SAINT GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Bd Saint Jean De Dieu Parc, Marseille (13000) | PC Logement | D20 | 1 968 m² | 25 m² | 2014/11/21 |
| 37 Bd Saint Jean De Dieu Parc De La Vigie, Marseille (13000) | DP Logement | D20 | 1 968 m² | 91 m² | 2014/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
