SOCIETE CIVILE ROUSSET - Permis de construire et DP

Cessée
431745371 Autre société civile PME Créée le 01/04/2000

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE ROUSSET

SOCIETE CIVILE ROUSSET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-des-Coteaux.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE ROUSSET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17810 à Saint-Georges-des-Coteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE ROUSSET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 64.30Z - Fonds de placement et entités financières similaires
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE ROUSSET

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE ROUSSET

SOCIETE CIVILE ROUSSET compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2021 - 16/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE ROUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2021 - 16/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE ROUSSET

1 autorisation sur la période 16/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-des-Coteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE ROUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE ROUSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE ROUSSET

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE ROUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE ROUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE ROUSSET ?
SOCIETE CIVILE ROUSSET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE ROUSSET ?
Le profil de SOCIETE CIVILE ROUSSET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE ROUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE ROUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE ROUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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