SOCIETE CIVILE LOUXOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quentin-Fallavier.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE LOUXOR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE LOUXOR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2003
Siège social
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Permis d'aménager de SOCIETE CIVILE LOUXOR
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LOUXOR
SOCIETE CIVILE LOUXOR compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/06/2020 - 23/06/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LOUXOR, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/06/2020 - 23/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SOCIETE CIVILE LOUXOR
1 autorisation sur la période 23/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Quentin-Fallavier.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LOUXOR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LOUXOR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LOUXOR ?
SOCIETE CIVILE LOUXOR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LOUXOR ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LOUXOR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LOUXOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LOUXOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LOUXOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.