SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97460 à SAINT-PAUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/10/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE compte 4 autorisations recensées sur la période 08/06/2015 - 14/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
4 autorisations sur la période 08/06/2015 - 14/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Imp Des Papyrus, Saint-Paul (97411) | PC Logement | BV742 | 428 m² | 102 m² | 2015/12/14 |
| 23 Impasse Des Papyrus - Resi Bois Rouge, Saint-Paul (97411) | PC Logement | BV742 | 620 m² | 151 m² | 2015/12/14 |
| 23 Impasse Des Papyrus - Res Bois Rouge, Saint-Paul (97411) | PC Logement | BV742 | 619 m² | 133 m² | 2015/12/14 |
| Impasse Des Papyrus Domaine Des Palmes, Saint-Paul (97411) | PC Logement | BV742 | 25 104 m² | 909 m² | 2015/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LES JARDINS DE BAGATELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.