SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES - Permis de construire et DP

Active
414940346 Autre société civile Créée le 30/12/1997

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-de-Pile.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33910 à Saint-Denis-de-Pile.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/12/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2013 - 16/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2013 - 16/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

1 autorisation sur la période 16/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-de-Pile.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
103 Rte De Coutras, Saint-Denis-de-Pile (33910) PC Logement YC11 9 900 m² 143 m² 2013/09/16

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES ?
SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LES GRAVAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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