Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fronsac.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75006 à PARIS 6.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/11/2015 - 27/11/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/11/2015 - 27/11/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
1 autorisation sur la période 27/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Fronsac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX ?
SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LES GRANDS VIGNOBLES DE BORDEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.