SOCIETE CIVILE LE PASSAGE - Permis de construire et DP

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750312597 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/02/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

SOCIETE CIVILE LE PASSAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salon-de-Provence.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LE PASSAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13300 à Salon-de-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE LE PASSAGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SC LE PASSAGE
Date de création
16/02/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

SOCIETE CIVILE LE PASSAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2015 - 19/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LE PASSAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2015 - 19/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

1 autorisation sur la période 19/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Salon-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9229 Chemi De La Crau Sud, Salon-de-Provence (13300) PC Logement CY662 5 164 m² 2 670 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LE PASSAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE ?
SOCIETE CIVILE LE PASSAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LE PASSAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LE PASSAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LE PASSAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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