SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS - Permis de construire et DP

Active
500467154 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2007

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crastatt.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 67310 à Crastatt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2026 - 20/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2026 - 20/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

1 autorisation sur la période 20/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Crastatt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS ?
SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LAITIERE NONNENMACHER - GASS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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