Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jory.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 31790 à Saint-Jory.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/05/2026 - 26/05/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2026 - 26/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
1 autorisation sur la période 26/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jory.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.