SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL - Permis de construire et DP

Active
493933543 Autre société civile Créée le 17/01/2007

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montescourt-Lizerolles.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02440 à Clastres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2016 - 31/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/08/2016 - 31/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

1 autorisation sur la période 31/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montescourt-Lizerolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De La Victoire, Montescourt-Lizerolles (02440) PC Mixte AH1 1 707 m² 124 m² 2016/08/31

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MODEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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