Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousson.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD compte 1
autorisation recensée
sur la période 15/09/2019 - 15/09/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/09/2019 - 15/09/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
1 autorisation sur la période 15/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rousson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MAISONS CONCEPT DU SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.