SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE - Permis de construire et DP

Active
500845284 Autre société civile Créée le 10/10/2007

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réalmont.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81360 à Montredon-Labessonnié.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/10/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2015 - 26/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2015 - 26/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Réalmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA ROQUECOURBAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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